Informations légales
Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et aux articles L. 111-1 et suivants du Code de la consommation, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'exploitation du présent site.
Dernière mise à jour : 17 août 2026
Éditeur du site
Sanjay THAMILCHELVAN
- Statut : Entrepreneur individuel (EI) — régime de la micro-entreprise
- SIREN : 101 479 921
- SIRET de l'établissement principal : 101 479 921 00013
- Siège / établissement principal : 12 avenue Victor Thiebault, 77360 Vaires-sur-Marne, France
- Téléphone : 06 27 39 94 85
- E-mail : sanjay.sandigital@gmail.com
- Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : 20 février 2026
- Activité de vente en ligne déclarée depuis le 2 juin 2026
- Activité déclarée : « Vente à distance, en ligne de produits cosmétiques, produits de beauté, soins corporels et accessoires de bien-être. »
- Nom commercial déclaré de l'établissement : SAN Digital
Marque commerciale
SOVANA est la marque et l'enseigne commerciale utilisées pour l'activité cosmétique du présent site. SOVANA est une marque exploitée par Sanjay THAMILCHELVAN, entrepreneur individuel. SOVANA n'est pas une société juridiquement indépendante : le vendeur et l'exploitant juridique du site est Sanjay THAMILCHELVAN, entrepreneur individuel.
Directeur de la publication
Sanjay THAMILCHELVAN
TVA et immatriculations
- Numéro de TVA / régime de TVA applicable : voir la note ci-dessous.
- Numéro RCS : aucune immatriculation n'est publiée ici en l'absence d'information vérifiée.
Le régime de TVA n'est pas déduit du seul statut de micro-entrepreneur : il sera publié ici dès communication de l'information fiscale par l'exploitant.
Hébergement du site
Le site est développé et déployé au moyen de la plateforme Lovable. Il est servi depuis l'infrastructure d'hébergement en périphérie de réseau de Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.
Les données applicatives (comptes clients, commandes, documents de commande) sont hébergées sur l'infrastructure Supabase, dans une région de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, visuels, logotypes, identité graphique, arborescence, éléments logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. L'usage des cookies et traceurs est décrit dans la Politique de cookies.
Conditions de vente et litiges
Les ventes conclues sur le site sont régies par les Conditions générales de vente. Pour toute réclamation, vous pouvez nous écrire à sanjay.sandigital@gmail.com ou via la page Nous contacter.